La question de la licence est importante pour un blogueur. C’est grâce à elle qu’il lui sera possible de déterminer (et/ou négocier) comment des tiers utiliseront ses articles, notamment. Ces quelques lignes tenteront d’expliquer comment le système des licences fonctionne et quelle licence utiliser pour un blog.

Qu’est-ce qu’une licence, à quoi sert-elle ?

 
La licence consiste en un contrat (oral ou écrit, tacite ou non) entre le titulaire du droit d’auteur et la personne qui souhaite par exemple utiliser l’œuvre ou la reproduire – on parle d’exploitation de l’œuvre. Le terme «œuvre» doit être ici compris dans le sens légal et objectif et non dans un sens subjectif dépendant de l’appréciation d’une personne. Ainsi, une œuvre est, quelles qu’en soient la valeur ou la destination, toute création de l’esprit, littéraire ou artistique, qui a un caractère individuel.
 
Les conditions de la licence peuvent en principe être librement négociées pour autant qu’elles ne contreviennent pas à la législation en vigueur (tant au niveau international que national). Une fois la licence octroyée, le licencié peut exploiter l’œuvre dans les limites de sa licence (qui peut par exemple prévoir une limite temporelle, géographique, etc.). Le titulaire du droit d’auteur devra également faire en sorte que l’œuvre puisse être exploitée par le licencié selon les termes de la licence.

Quels sont les types de licence existants ?

 
Il n’est pas vraiment possible d’énumérer tous les types de licence, car c’est un contrat que les parties peuvent en principe négocier très librement. Il n’y a pas de « types » de licence, chacune est définie par l’auteur et le (futur) licencié à moins qu’elle soit déjà prévue sur le site et non négociable (comme pour les Creative Commons ; voir à ce sujet Les Creative Commons et le droit suisse).
 
Il existe donc une multitude de licences. La plus courante consiste à demander l’accord exprès de l’auteur avant toute exploitation de l’œuvre (par exemple quand la mention «tout droit réservé» est affichée ). Il existe aussi les licences Creative Commons qui permettent de fixer à l’avance la manière dont l’œuvre peut être exploitée ; ces licences permettent en principe de se passer de l’accord exprès de l’auteur, celui-ci l’ayant octroyé à tout internaute voulant exploiter son œuvre dans les limites de la licence qu’il propose sur son site. À ce sujet, rien n’empêche un internaute de négocier avec l’auteur une autre licence que celle affichée.

Quelle licence adopter sur un blog d’information, sachant que les informations, donc des bribes d’articles, transitent d’un blog à un autre ?

 
Cela dépend du but du blog. Vise-t-il une rémunération de l’auteur directement par le droit de consultation de l’œuvre ? Le contenu est-il fourni gratuitement au public ?

De manière générale, un blog dont le but est d’informer le public sur des thèmes d’actualité (au sens très large) devra s’attendre à voir son contenu cité, repris voire même reproduit (en intégralité ou non) sur d’autres sites.

À mon avis, il serait préférable d’adopter une licence relativement permissive. Le licencié devrait en tout cas être autorisé à publier un lien (direct ou non) vers l’œuvre, car cela répond à la finalité d’Internet et à son mode de fonctionnement.

 
Pour un blog d’information, le succès, la célébrité et la reconnaissance arrivent lorsqu’un contenu (de qualité) est cité voire repris par d’autres sites populaires. Il me paraît donc important de permettre au licencié de citer des articles, d’en reproduire une partie (ou la totalité). Toutefois, la contrepartie doit être (au moins) de mentionner l’auteur de l’article et de publier un lien direct vers l’article cité ou reproduit. Il est à mon avis également important d’interdire toute modification de l’œuvre sauf accord exprès contraire.

Toutes ces raisons me poussent donc à conseiller l’adoption d’une licence Creative Commons «paternité» : elle offre de la souplesse au licencié et garantit à l’auteur qu’il sera mentionné comme auteur de l’œuvre.

Un thème de site web (ou template) unique créé pour un site donné est-il une création originale ? Quelle licence lui appliquer ?

 
Pour autant que l’on se trouve face à une création individuelle ou originale (c’est-à-dire non banale), un thème ou template de site est en principe protégé par le droit d’auteur. Il faut analyser les conditions de la législation nationale sur le droit d’auteur pour s’en assurer. On remarquera d’ailleurs que le droit européen tend à moins d’exigences concernant la notion d’originalité ou d’individualité, notamment concernant les programmes d’ordinateur et les bases de données.
 
Un thème est en principe constitué de multiples fichiers dont le contenu est écrit au moyen de divers langages (HTML, PHP, CSS, Javascript, etc.). Si le thème est destiné à être offert au public (moyennant paiement ou non), il s’agira de définir comment réglementer l’usage de l’œuvre dans le contrat de licence. À ce sujet, il serait (à mon sens) malvenu d’interdire la modification du thème par le licencié, celui-ci devant sans doute y recourir pour adapter le thème à son site. Le reste du contrat de licence devra être conçu de manière à permettre au licencié d’utiliser et modifier le thème à sa convenance, tant qu’il ne le distribue pas à autrui, par exemple.

Le nom d’un site est propre à celui-ci. Dois-je le placer sous un Copyright ou plutôt le déposer comme une marque ?

 
En principe, le droit d’auteur n’est pas soumis à des formalités particulières pour naître et protéger l’œuvre (à l’inverse d’une marque qui doit être enregistrée, ou d’un brevet qui doit être déposé). Le nom d’un site peut être protégé par le droit d’auteur pour autant qu’il soit original et non banal. Le simple fait d’accoler le nom du titulaire du site après les termes «Le site de» n’est pas du tout original et ne saurait donc être protégé.

Concernant la marque, celle-ci a en principe pour but de permettre la distinction entre les produits et services de sociétés, ainsi que d’indiquer leur provenance. Là encore, la marque ne peut être banale ou descriptive, sous peine d’être non valable. De plus, elle doit être enregistrée en mentionnant les produits ou services qu’elle est censée protéger. Seul, le nom d’un site ne devrait donc pas pouvoir être enregistré comme marque. Pour cela, il faudrait que le nom du site (et/ou son nom de domaine) constitue la marque enregistrée liée aux services ou produits proposés sur le site même.
 
Pour conclure, un site d’information n’a qu’un intérêt limité à enregistrer son nom comme marque. De plus, il ne pourra en principe pas se prévaloir d’un droit d’auteur sur le nom du site, à moins d’être très original. En revanche, le nom d’un site d’information sera plus facilement et efficacement protégé s’il est enregistré comme nom de société (ou raison de commerce, ou raison sociale).

Faut-il créer une page relative aux droits et à la copie des informations présentes sur le site ?

 
Sur internet, l’utilisation non autorisée ou la reproduction sans droit sont monnaie courante puisqu’il est par exemple très facile de mettre à disposition et télécharger un fichier image, son ou vidéo. C’est pourquoi il est important pour un auteur de préciser expressément sur son site comment les œuvres qu’il met à disposition peuvent être utilisées et sous quelles conditions.
 
Tout dépend donc de ce qu’on autorise à faire avec le contenu du site. Comme tout contenu est en principe protégé de facto par le droit d’auteur (s’il en remplit les conditions), mentionner que le contenu du site est protégé n’a que peu d’intérêt. Par contre, il est important de mentionner expressément comment et à quelles conditions le contenu peut (ou non) être exploité par les tiers. Dans ce sens, créer une page spécialement dédiée à la licence que l’auteur octroie à tout un chacun me semble être une idée judicieuse.